Intervention PJL "asile et immigration" relatif à l'allongement de la durée du 1er titre de séjour

Intervention lors du PJL "Asile et immigration" relative au statut de réfugié

Question au gouvernement relative au prélèvement à la source

Projet de loi relatif aux modalités d’ouverture des écoles hors contrat

QE : Garantie de rémunération des artistes-interprètes sur Internet

QE n° 6603 : Conditions d'octroi des aides à la pierre

QE n° 6660 : Mentions légales en matière de publicité

Intervention sur le projet de loi relatif à l'organisation des JOP 2024 à Paris

QE n° 6096 : Situation des héritiers du débirentier

Intervention en commission sur les dispositifs de soutien au théâtre privé

Intervention en séance sur le projet de loi relatif aux élections des députés européens

PPL : apprentissage de l’hymne national et à sa pratique régulière dans les établissements

QE n° 5104 : Réduction du Pass Navigo au profit des étrangers irréguliers

QE : Retrait de la candidature de la France à l'Exposition universelle

QE n° 4655 : Baisse de la natalité

QE n° 4625 : Service national

QE n° 4489 : Statut du Grand Paris

QE n° 4300 : Retard pris par le chantier du prolongement de la ligne 14

Question au gouvernement : sécurité et circulation aux abords de la cité judiciaire porte de Clichy

Édition n°1 - hiver 2017

QE : Statut des professeurs des écoles d'art territoriales

PPL : interdire la diffusion d’imprimés à visée commerciale sur la voie publique et les pare‑brise