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Presse

Jamais personne ne reprochera au gouvernement de faire ce pour quoi il a été nommé. Mais si la détermination est une chose appréciable, l’obstination l’est nettement moins. Nos institutions sont ainsi faites que l’offre politique du gouvernement peut être améliorée et enrichie : c’est le rôle des députés qui, par leur expérience et leur connaissance du terrain, portent sur les réformes conçues dans les ministères un œil neuf et concret. Cette majorité semble parfaitement l’ignorer. La semaine qui vient de s’écouler en a apporté l’illustration de diverses manières.
Sur le budget 2018, la même règle d’airain s’applique depuis le début de la législature : ce que le gouvernement veut, le Parlement l’exécute. On sent pourtant au sein de la majorité de vraies tensions sur des sujets comme la suppression de l’ISF ou la création d’une flat tax. Elles sont tues. Ou plutôt anesthésiées par une discipline de groupe sans équivalent sous la Vème République (un député LREM ne peut déposer ni amendement ni question écrite sans l’aval de son président de groupe). Comment de temps cela va-t-il durer ainsi ?
Mais une majorité aphone ne porte pas seulement préjudice au débat parlementaire, elle nuit également à la représentation des territoires. Emmanuel Macron entend proposer – ou vaudrait-il mieux dire imposer – un « pacte girondin » aux collectivités. Une belle formule qui se résume d’un chiffre : 13 milliards d’économies. Un régime sec que les collectivités ne sont pas en capacité de supporter. Elles ont déjà assumé l’essentiel des efforts budgétaires réalisés au cours des dernières années et voient l’Etat imposer ce qu’il n’est pas capable de s’appliquer à lui-même (en 2018, le déficit public progressera de 83 milliards d’euros). Et là encore, on s’étonne de ne pas entendre les députés de la majorité relayer l’inquiétude des maires et des présidents de collectivité. Mais pour bon nombre d’entre eux, élus pour la 1ère fois en juin dernier, les politiques locales sont un continent inexploré.
Qu’elle soit cadenassée au Parlement ou coupée des réalités sur le terrain, la majorité LREM ne parvient pas à remplir son rôle institutionnel. Il en ressort un débat parlementaire à sens unique et une fracture grandissante entre le pouvoir central et les territoires.

A la veille du grand raout budgétaire, chaque camp affûte ses arguments. A gauche, la ligne de combat est toute trouvée : attaquer un budget pour les riches. A droite, à en croire certains observateurs, nous devrions marcher sur des œufs : après tout, le gouvernement ne mène-t-il pas la politique que nous aurions rêvé de mettre en œuvre ? Au risque de les décevoir, la réponse est non.

On se souvient que, lors de sa déclaration de politique générale, Edouard Philippe avait renvoyé à plus tard certaines promesses-phares du candidat Macron (exonération de la taxe d’habitation, surpression de l’ISF sur les valeurs mobilières), au motif qu’avec « 2147 milliards de dettes, nous dansons sur un volcan qui gronde de plus en plus fort ». Une semaine et un début de grogne plus tard, l’Elysée apportait un démenti cinglant à Matignon : « nous ferons tout, tout de suite ». Il en ressort un budget très déséquilibré et qui n’atteint pas ses objectifs, dont le 1er est la réduction de la dépense publique (+83 milliards l’an prochain).

L’exécutif joue à opposer les catégories de contribuables. Et à « qui perd gagne », ceux sont toujours les mêmes qui perdent. Sur l’ISF, au mépris de la règle selon laquelle plus vous êtes riche et moins la part de l’immobilier pèse dans votre patrimoine, le gouvernement exonère la détention de valeurs mobilières. Les catégories moyennes supérieures, et notamment celles dont le prix de la résidence principale a flambé au cours des dernières années (et qui, par définition, n’en tirent aucun avantage pécuniaire au quotidien), sont en 1ère ligne. Les voilà non seulement considérés comme nantis, mais désormais les derniers contribuables à acquitter un impôt sur la fortune en Europe. Triste privilège. Et on peut poursuivre avec la hausse de la CSG : le gouvernement se félicite d’épargner les 40% de retraités les moins riches ; la richesse commençant à partir de… 1200 euros par mois. Ou encore avec la flat tax (au demeurant utile) : les produits les plus convoités par les épargnants, et jusqu’alors assez protégés de l’insatiable appétit de Bercy (PEL, livret A), se trouvent plus lourdement taxés ; et une fois encore au détriment des mêmes.

Ce budget, malgré de réelles avancées en termes de baisse du coût du travail, par exemple, ne déroge pas à la déplorable tradition française qui consiste à faire porter l’essentiel des efforts sur la frange de la société la plus laborieuse, autrement dit les classes moyenne et moyenne supérieure.

Anne Hidalgo demande à être jugée sur ses résultats. Qu’à cela ne tienne. Airparif publie aujourd’hui un rapport édifiant à propos des effets sur la qualité de l’air produits par la piétonisation de la voie Georges Pompidou. 1er constat : la pollution baisse sur les quais fermés à la circulation, mais pas suffisamment pour passer en-deçà des seuils règlementaires. 2ème constat : la pollution se déporte sur les rues avoisinantes et à l’est de la capitale où l’augmentation atteint jusqu’à 15%. 3ème constat : elle progresse également sur les axes situés hors de Paris, comme sur l’A3 ou l’A4, et sur l’ensemble de la périphérie parisienne comme lors de la « journée sans voiture ».

Résumons : la qualité de l’air s’améliore très légèrement sur les berges où, par définition, personne ne réside, et se détériore de façon significative dans les quartiers d’habitation alentours. Et le tout au prix d’embouteillages monstres qui pourrissent la vie de milliers d’automobilistes parisiens et franciliens. Aurait-il seulement été possible de faire pire ?

Preuve est faite qu’en la matière, comme en beaucoup d’autres, le dogmatisme conduit droit à l’impasse. Nul ne peut nier la nécessité de réduire l’impact désastreux de la pollution atmosphérique sur la santé. Et les chiffres parlent d’eux-mêmes : 2 500 morts prématurées par an à Paris, 6 000 en Île-de-France et 48 000 en France. Il est donc urgent de mettre sur pied un plan global des mobilités qui doit intégrer l’ensemble des acteurs concernés : collectivités, chercheurs, industriels, créateurs numériques, usagers, etc. Mais surtout d’en finir avec les positions dogmatiques qui fracturent la société et aggravent les problèmes au-lieu de les régler.

 

 

Les visages de Maurane et Laura ont surplombé la semaine. Et plus encore lorsqu’il s’est agi de voter la loi de lutte contre le terrorisme. J’ai voté contre en conscience. L’Etat ne doit pas désarmer au moment où la menace se fait plus pressante que jamais. L’état d’urgence aurait dû être prorogé, et plus encore renforcé. Mais le gouvernement est resté obstinément sourd à nos revendications. Le nouveau dispositif n’est pas à la hauteur des enjeux. Un seul exemple : le texte autorise, hors poursuites judiciaires, l’assignation à résidence d’individus dangereux. Jusque-là rien à dire, sauf qu’ici la résidence ne désigne pas le domicile, comme c’est le cas dans l’état d’urgence, mais la commune où résident les intéressés. Imaginez le cas d’un individu lié à la mouvance terroriste et assigné à résidence à… Paris. Jusqu’où faudra-t-il aller dans l’horreur pour que nous en finissions définitivement avec ce laxisme coupable.

Tout autre sujet, bien sûr, paraît dérisoire à côté du martyr de ces deux jeunes femmes. Comme sont dérisoires les propos déplacés du président lors d’un déplacement en Corrèze. Emmanuel Macron avait théorisé – et presque chorégraphié (souvenez-vous de sa cérémonie d’investiture ou de l’accueil de Vladimir Poutine à Versailles) – une présidence au-dessus de la mêlée, tellement d’ailleurs qu’il l’avait qualifiée de « jupitérienne », mais ses petites phrases, mises bout-à-bout – « ceux qui ne sont rien, les fainéants, le bordel » –, expriment surtout une forme d’arrogance et de mépris. Emmanuel Macron devrait se garder que les Français considèrent sa politique à l’aune de son seul comportement.

Le point d’orgue de la semaine prochaine sera la déclaration du gouvernement sur l’avenir de l’Europe. L’accueil, tout juste poli, réservé au discours d’Emmanuel Macron à la Sorbonne par les dirigeants européens impose manifestement quelques précisions. L’ambition du président sur l’UE est à saluer, mais elle a pu apparaître à certains, allemands en tête, comme excessive, sinon naïve, sur les réponses à apporter à la crise européenne.

La critique est parfaitement légitime. Les procès d’intention nettement moins. Certains prennent prétexte de la proposition de loi que j’ai déposée, et qui vise à interdire la diffusion du nom de famille (et uniquement du nom de famille) et des images des terroristes dans les médias, pour m’accuser de vouloir cacher la vérité aux Français. Quelle est cette vérité ? Les auteurs des attentats commis en France au nom d’Al-Qaïda et de Daech ont des origines magrébines ou subsahariennes et sont de confession musulmane. Mais qui peut le nier sérieusement ?

Ma proposition ne vise en aucune manière à dissimuler ces faits objectifs, mais à limiter les phénomènes de glorification et de mimétisme que l’on a observés après chaque attentat et dont les réseaux sociaux sont les témoins quotidiens. Mohammed Merah et les frères Kouachi sont devenus de vraies marques déposées pour fanatiques en quête de modèle. Les médias se transforment malgré eux en caisse de résonance de la barbarie islamiste.

Ne pas publier le nom de famille et les images des terroristes n’interdit en rien aux journalistes d’enquêter sur eux. Origine ethnique et sociale, existence ou non d’un casier judiciaire, parcours de radicalisation : les Français doivent savoir. Je suggère d’ailleurs que le prénom des terroristes soit expressément mentionné (importe-t-il vraiment au grand public de savoir que Mohamed se nomme Merah ou qu’Abdelhamid se nomme Abaaoud ?), mais j’estime qu’il ne faut pas aller au-delà. A quoi bon offrir à ces individus une tribune médiatique post mortem ? A quoi bon en faire des martyrs auprès de ceux qui partagent leur idéologie mortifère ? A quoi bon, au fond, leur donner ce qu’ils convoitent ?

L’ISF rend fou. Nul n’y touche qu’à ses dépens. Emmanuel Macron en fait actuellement l’amère expérience. Mais sa méthode est en cause dans les ennuis qu’il traverse : faire des catégories de contribuables – d’un côté, les détenteurs bientôt exonérés d’un patrimoine mobilier et de l’autre, les détenteurs toujours assujettis d’un patrimoine immobilier – pousse inévitablement aux comparaisons. Qu’observe-t-on ? Les premiers ont un net avantage sur les seconds : ils sont moins nombreux et plus nantis. Et leurs biens se trouveront bientôt hors de l’assiette fiscale…

Le pouvoir serait donc injuste deux fois : à l’égard des propriétaires, dont l’apport à notre économie est loin d’être négligeable – ne dit-on pas que « quand l’immobilier va tout va » ? –, et à l’égard de tous ceux qui se persuadent que rendre un très riche moins riche est une fin en soi. Deux critiques, l’une fondée et l’autre stupide, qui mènent à une conclusion : demi-réforme et idéologie conduisent au même endroit, le mur.

L’ISF est un impôt absurde dont le rapport coût (15 milliards investis à l’étranger) /revient (5 milliards de recettes fiscales) est désolant pour notre économie. Et il l’est indépendamment de la nature du patrimoine qu’il frappe. Emmanuel Macron eût mieux fait de supprimer sans tergiverser l’ISF. Tout l’ISF. Se serait-il exposé à une polémique plus forte que ces derniers jours ? Sans doute que non.

Chaque nouvel attentat donne lieu au même débat : faut-il ou non que les médias divulguent le nom et les photographies du terroriste impliqué ? N’existe-t-il pas un risque d’octroyer à l’assassin une gloire posthume auprès de personnes radicalisées et en quête de modèles ? Importe-t-il vraiment au public de connaître l’identité complète et le visage d’un individu que ses actes ont déjà mis hors de la communauté des hommes ? N’y a-t-il pas une inacceptable distorsion entre la surexposition médiatique dont il bénéficie et l’anonymat où demeurent le plus souvent ses victimes ?

Les médias se sont déjà posées en conscience ces questions. Ils ont parfaitement compris de quelle manière ils pouvaient être instrumentalisés. Comment dès lors concilier des impératifs d’apparence contradictoire : le droit à l’information et la sécurité publique ? A la demande du Parlement, le CSA a édicté, en juillet 2016, un code de bonne conduite qui préconise « une vigilance particulière dans le traitement des sujets relatifs à la personnalité ou au parcours des auteurs de ces actes ». Des recommandations sans nul doute utiles mais trop imprécises pour susciter une pratique unique et constante au sein des médias français.

J’ai déposé une proposition de loi qui vise à clarifier les choses. Elle suggère un principe simple : interdire la diffusion du nom de famille (ce qui n’empêche pas la divulgation du prénom ou des initiales) et/ou des photographies des personnes poursuivies pour un acte de terrorisme ou ayant été jugées coupables d’un acte de terrorisme. Une restriction, comme il en existe d’autres dans la loi (par exemple, le nom d’un enfant suicidé ou l’image d’une personne menottée), qui n’entrave pas le travail d’investigation des journalistes, mais limite les risques de glorification et de mimétisme. Les crimes perpétrés portent déjà une signature : Daech et Al-Qaïda, il n’est pas utile de leur octroyer une identité supplémentaire.

 

3 dossiers-clé ont animé la semaine : l’Europe, la sécurité et le budget. Sur l’Europe, il faut saluer le volontarisme d’Emmanuel Macron. Rien n’est pire que l’attentisme où stagne actuellement l’UE. Le projet européen a besoin d’être redéfini : est-ce d’une Europe fédérale que nous voulons ou bien d’une Europe des nations ? Les réponses n’ont pas tardé à se faire entendre. Elles suivent une ligne de fracture prévisible : les Etats membres de la zone euro qui veulent une Europe plus intégrée, et différenciée lorsque c’est nécessaire, et les autres qui craignent une Europe à plusieurs vitesses. Parvenir à concilier ces positions antagonistes : l’avenir de l’UE est à ce prix.

Sur la sécurité, le gouvernement perd sur les deux tableaux. En sortant de l’état d’urgence, il accrédite l’idée d’un désarmement de l’Etat face à la menace islamiste qui, elle, ne recule pas (12 attentats déjoués depuis le mois de janvier). En transposant des dispositions de l’état d’urgence dans le droit commun, il alimente la critique de ceux qui considèrent que la nouvelle législation est attentatoire à nos libertés individuelles. Il eût mieux valu, comme nous le proposions, renforcer les dispositifs de sécurité contenus à l’intérieur de l’état d’urgence. Un double avantage à cela : rehausser d’un cran le niveau de vigilance et préserver le droit commun de mesures qui n’ont pas à y figurer. Mais le gouvernement n’a rien voulu entendre…

Dernier point, le budget. Les semaines qui viennent me donneront l’occasion d’y revenir plus en détail, mais, en 1ère approche, les motifs d’inquiétude sont nombreux. Le déficit public augmentera l’an prochain de 83 milliards d’euros (+ 7 milliards par rapport à l’exécution du budget 2017), et le gouvernement revoit sérieusement à la baisse ses ambitions de réduction des dépenses publiques (16 milliards au-lieu de 20 initialement). Un chiffre traduit mieux que les autres ce renoncement : le gouvernement table sur la suppression de 1600 postes dans la fonction publique. A ce rythme-là, on voit mal comment l’exécutif espère atteindre l’objectif de 120 000 suppressions fixées par Emmanuel Macron lui-même ? Il va pourtant nous falloir des réponses !

 

Le président va loin. Plus loin qu’aucun dirigeant européen depuis des années. Emmanuel Macron assume une ambition fédérale pour l’Europe (une gageure à l’heure où le continent est traversé de part en part par les menées nationalistes). Et tout en découle : une Commission resserrée de 15 membres, la remise à plat du système de vote à l’unanimité, la convergence fiscale et sociale, la nomination d’un ministre des Finances, un vrai budget européen, une liste transnationale lors des élections de 2019. Il va même jusqu’à réveiller la vieille chimère d’une défense commune.

Emmanuel Macron défend une Europe forte, intégrée et souveraine, mais sans exclure l’existence de formats restreints à quelques Etats-membres pour mener certaines politiques. Un volontarisme qui n’est pas sans rappeler celui de Nicolas Sarkozy durant la présidence française de l’UE, il y a 10 ans. Les deux hommes partagent, au fond, la même conviction : c’est le manque de politique, et non l’inverse, qui conduit l’Europe dans l’impasse.

Le discours d’Emmanuel Macron suscite bien sûr des réserves – il y a été trop question d’impôts et de taxes et insuffisamment de projets structurants –, mais il a le mérite de relancer le débat autour d’une question de fond : quelle Europe voulons-nous ?

Le texte du gouvernement contient une irréductible contradiction : il vise « en même temps » à sortir de l’état d’urgence et à renforcer la sécurité des Français. Mais à vouloir marier de force les contraires, on débouche inévitablement sur un échec. La sortie de l’état d’urgence n’a de sens que si la menace terroriste s’éloigne ; ce qui n’est évidemment pas le cas en l’espèce. Et il est illusoire de prétendre mieux défendre les Français en se dotant d’un arsenal législatif moins ferme que celui que prévoit l’état d’urgence. Est-ce le moment de faiblir alors que nos services ont déjà déjoué 12 tentatives d’attentat depuis le mois de janvier ? Est-il raisonnable de désarmer l’Etat au moment où plusieurs centaines de Français partis au Levant prennent le chemin du retour ?

Le gouvernement serait bien inspiré d’entendre les propositions que nous portons, par le biais de Guillaume Larrivé et Eric Ciotti, et qui visent à renforcer notre dispositif sécuritaire dans le cadre de l’état d’urgence. Elles intéressent aussi bien la dimension policière que judiciaire : création d’une cour de sûreté antiterroriste composée de magistrats spécialisés, maintien des contrôles aux frontières, rétention préventive contre les individus les plus dangereux, garde à vue élargie à 30 jours, durcissement des peines à l’encontre des individus liés à la mouvance islamiste, assouplissement des conditions pour effectuer des fouilles et des palpations de sécurité, etc. Des mesures qui ont vocation à s’inscrire pleinement dans le cadre de l’état d’urgence, et à y demeurer sous le contrôle régulier du Parlement.

Le risque zéro n’existe pas, mais notre responsabilité est de tout faire pour empêcher que le pire se produise à nouveau. Ce n’est malheureusement pas la voie qu’emprunte le gouvernement.